Conditions de vente
Le chaton est vacciné avec son rappel (thyphus , coryza et chlamydiose), vermifugé régulièrement, pucé et stérilisé.
Il partira entre 12 et 15 semaines avec un certificat de bonne santé, un contrat de vente, un kit chaton et la copie des tests des parents.
Pédigrée : le pédigrée fait partie de la vente, est livré avec l’animal ou envoyé dès réception.
Modalités de règlement : un acompte de 35% sera demandé pour la réservation. Règlement: virement bancaire, chèque ( 1 semaine avant le départ du chaton) ou espèces. Aucun chaton ne partira sans règlement complet.
Livraison : L’acheteur récupère le chaton à ses propres frais
Le vendeur a le droit de résilier le contrat si l’acheteur ne récupère pas l’animal dans un délai d’un mois suivant la date limite de départ prévue. Dans ce cas, le vendeur garde l’acompte comme un dédommagement.
Clauses :
L’animal désigné sur le présent document restera la propriété du vendeur jusqu’au paiement intégral du prix. A défaut du paiement intégral à l’échéance convenue, le vendeur conservera l’animal sus désigné, gardera l’acompte déjà versé et la vente sera résolue de plein droit.
Tout acompte versé pour réservation d’un chaton ne sera pas remboursé en cas d’annulation ou de désistement. Dans le cas du décès du chaton avant l’acquisition de celui-ci, l’éleveur s’engage à le « remplacer » ou « le rembourser » dans un délai maximum d’un an.
Le vendeur a le droit de résilier le contrat avant le départ du chaton, dans ce cas l’acompte sera complètement remboursé à l’acheteur.
L’acheteur garantit qu’il n’est pas l’intermédiaire, d’un tiers quel qu’il soit.
Santé et quarantaine :
L’éleveur garantit que le chat est en parfaite santé au moment de la cession, de plus, il assistera et conseillera l’acquéreur pour tout problème d’élevage ou domestique pouvant se poser à lui, et ce, dans la limite de ses compétences et de ses droits. L’acheteur examine l’animal lors de la réception.
L’acheteur s’engage à consulter le vétérinaire au plus vite en cas de maladie sur le chat.
Le chat doit être vu par le vétérinaire au minimum une fois par an pour le contrôle de santé et différents vaccins.
Le vendeur n’est pas responsable de l’apparition tardive de maladies associés au développement naturel , la croissance, le changement en fonction de la race et caractéristiques de la couleur, les défauts du corps pour la reproduction / succès aux expositions et modifications génétiques. L’acheteur reconnait et confirme par ca signature sur ce présent contrat.
Revente à une tierce personne :
Le vendeur a le droit prioritaire d’achat de l’animal. Dans ce cas l prix est à un tiers du prix de vente initial. Si le vendeur n’utilise pas son droit, l’animal pourra être vendu à une tierce personne obligatoirement stérilisé. Les coordonnées de cette personne doivent être communiquées au vendeur dans les délais de 14jours.
Droit à l’image :
L’acheteur s’engage à envoyer régulièrement des photos du chat au vendeur .
Le vendeur se réserve le droit de publier les photos de l’animal fait par l’acheteur.
Conventions particulières :
L’acquéreur est conscient de prendre possession d’un être vivant et, à ce titre, être soumis aux obligations de la loi relative à la maltraitance des animaux.
Le chat doit être élevé dans une atmosphère familiale, et non enfermé dans une cage ou un quelconque endroit clos sans fenêtre, sauf évidemment, pour besoin d’isolation pour cause mise bas, maladie ou mise en quarantaine d’un individu par rapport aux autres. Le chat ne peut pas vivre dans un enclos extérieur.
Un chat ne doit pas rester sans surveillance plus de 48h, sauf âpres avoir prévu un arrangement avec une personne responsable (amis, famille, garderie, voisins) afin de la nourrir, abreuver, nettoyer et remplacer sa litière.
L’animal ne doit jamais être vendu en animalerie ou abandonné.
Le vendeur se réserve le droit de visiter le lieu de vie du chaton pour se rassurer des bonnes conditions de vie chez l’acheteur.
Le vendeur se réserve le droit de résilier le contrat et récupérer le chat sans expliquer les raisons s’il présume que le chaton pourrait être maltraité chez l’acheteur.
Si l’acheteur ne respecte pas les conditions décrites dans le présent contrat, des poursuites judiciaires ainsi qu’un dédommagement minimum sera imposés de 3000 euros.
Très peu de nos chatons partiront en élevage, pour plus de renseignements n’hésitez pas à nous contacter par mail: chatteriejonoxie@gmail.com , par Facebook ou par téléphone au 06.66.41.35.46